Mentions légales

Logo Aqua SIX Plongée - Centre de plongée à Paris

Informations éditeurs

Le Site Aqua SIX Plongée: Aqua SIX Plongée – Ecole de Plongée à PARIS – Baptêmes, brevets PADI CMAS ANMP (aquasixplongee.com) est édité par l’entreprise Aqua SIX (gérée par Nicolas SIX).

  • SIRET : 90238134200010

  • SIREN : 902381342

  • Siège : 53, rue Servan 75011 PARIS
  • Code NAF : 8551Z (enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs).
  • Numéro TVA intracommunautaire: FR41902381342
  • Numéro RCS : Paris A 902 381 342
  • Affiliation Fédération Française d’Etudes et de Sports Sous-Marins FFESSM : 07 75 054 C

Conception et Réalisation

Nicolas SIX, 53 rue Servan 75011 Paris

Hébergement

Le site est hébergé sur un hébergement mutualisé de LWS sur des serveurs situés à Paris, en France.

LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)S.A.R.L au capital de 1 000 000 Euros 10, RUE PENTHIEVRE 75008 PARISFRANCERCS Paris B 450 453 881 – APE 723ZTVA intra: FR44 450 453 881SIRET 45045388100010

Crédit Photos

Nicolas Six, remerciement : PADI / FFESSM / ANMP/ SDI / TDI

Traitement des Données Personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données à caractère personnel vous concernant et faisant l’objet de traitements par l’entreprise Aqua SIX Plongée.

Vous pouvez exercer ce droit en contactant Aqua SIX Plongée par courriel, courrier (53, rue Servan 75011 PARIS) ou téléphone (0672729860). Aqua SIX Plongée est le responsable du fichier de données personnelles. Une réponse obligatoire vous sera fournie dans un délai d’un mois maximum.

Les données personnelles du site https://aquasixplongee.com sont restreintes à un usage interne à Aqua Six Plongée dans le cadre de ses activités en plongée. Ces données ne sont pas communiquées à des tiers (personne physique ou morale).

Par ailleurs vous trouverez des informations concernant vos droits et la protection des données à caractère personnel sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Conditions générales d’utilisation et propriété intellectuelle

Conditions générales d’utilisation

L’ensemble des informations et photographies mises à la disposition des Utilisateurs par l’entreprise Aqua SIX Plongée est protégé par le droit d’auteur conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle.

Les Utilisateurs s’engagent expressément :

  • à n’utiliser rigoureusement le Site et les Informations que pour leurs besoins propres et dans le respect des intérêts et des droits patrimoniaux et moraux de leurs auteurs et de l’entreprise Aqua SIX Plongée;

  • à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle détenus par l’entreprise Aqua SIX Plongée sur son Site ou par des tiers sur les Informations ;

  • à ne pas reconstituer ou tenter de reconstituer, à partir des Informations, un site internet visant à offrir directement ou indirectement, à titre gratuit ou onéreux, le même service ou un service comparable à des tiers, et/ou diffuser ou vendre, de quelque manière que ce soit, des Informations aux fins d’aider un tiers à reconstituer, en tout ou partie, un tel site internet ou un site équivalent ;

La création et la publication d’un lien hypertexte vers l’une des pages du Site  autre que sa page d’accueil sont interdites. L’entreprise Aqua SIX Plongée n’est pas responsable des liens hypertextes vers des sites internet tiers.

Propriété intellectuelle

L’entreprise Aqua SIX Plongée est et reste titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents aux éléments textuels, graphiques, photographiques, sonores, quiz, vidéographiques, ou de toute autre nature composant le Site. Le Site constitue une œuvre sur laquelle seule l’entreprise Aqua SIX Plongée est titulaire des droits de propriété intellectuelle.

Les Utilisateurs s’engagent à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de l’entreprise Aqua SIX Plongée. A ce titre, les Utilisateurs s’interdisent de reproduire tout élément textuel, graphique, photographique, sonore, vidéographique, ou de toute autre nature, sans en avoir obtenu l’autorisation expresse de l’entreprise Aqua SIX Plongée à l’adresse suivante : contact@aquasixplongee.com

LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun – 33000 Bordeaux

Logo Aqua SIX Plongée - Centre de plongée à Paris